FORM H@D KAYENTIS, société par actions simplifiée
Présentation de la marque FORM H@D
Déposée le 18 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KAYENTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORM H@D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KAYENTIS domicilié(e) 4 Route de la Noue - 91190 - GIF SUR YVETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 664 809 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SABATIER Marc domicilié(e) 83 Avenue Foch - 75116 - PARIS - France.
La marque FORM H@D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3815618.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORM H@D est expirée depuis le 18 mars 2021.
KAYENTIS a également déposé les autres marques suivantes : FAS PHARMA , CLIN'FORM , KAYENTIS TECHNOLOGIE & PERFORMANCE , Kayentis Dedicated to eCOA & Patient Engagement , clin form
KAYENTIS, société par actions simplifiée - 4 Route de la Noue - 91190 - GIF SUR YVETTE - France - SIREN 451664809
CABINET SABATIER Marc - 83 Avenue Foch - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments électroniques pour le traitement de l'information ; appareils de mesure et de contrôle électroniques ; appareils et instruments électroniques pour l'amplification des sons ; téléphones ; émetteurs de signaux électroniques pour l'amplification des sons ; décodeurs électroniques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériels pour conduite d'électricité (fils, câbles) ; prise de courant ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; antennes, antennes paraboliques, imprimantes ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; appareils pour jeux vidéo conçus pour être utilisés avec un écran indépendant ou un moniteur ; ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs pour des applications interactives, multimédias, de réalités virtuelles et de simulation tridimensionnelles ; publications électroniques par le biais d'un centre de réseau international de télécommunications ; satellites à usage scientifique et de télécommunications ; Modem, fils de téléphone ; caméras, caméras vidéo ; magnétophones et leurs accessoires ; à savoir accouplements électriques, bandes magnétiques ; bandes vidéo, bandes de nettoyage de tête de lecture, bobines et câbles ; émetteurs ; mécanisme d'écriture électronique, numérique ; stylo numérique ; cassettes, piles, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial ; serveurs télématiques, démodulateurs ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information ; extincteurs ; piles. Appareils pour le diagnostic non à usage médical.
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques ; livres, manuels ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; instruments d'écriture ; stylos ; crayons ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés.
Télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles), communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, services téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière de télécommunication ; communication par terminaux d'ordinateurs. Communications sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé, fourniture de connexions à un réseau informatique ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et d'articles d'ameublement ; fournitures d'accès à un réseau informatique permettant de commander et de réserver des produits dans un magasin par le biais d'un site Internet, en passant commande par correspondance ou en utilisant des moyens de télécommunication ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs), consultations professionnelles en matière d'ordinateurs et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires (construction) ; travaux du génie (pas pour la construction) ; essais de matériaux ; conception, élaboration, mise à jour et location de logiciels informatiques ; consultations en matière d'ordinateurs, de location d'ordinateur ; services d'établissement de normes (standardisation) techniques, services de normalisation à savoir élaboration (conception) de normes techniques de produits manufacturés et de services de télécommunication ; services de certification (contrôle de qualité et d'origine) ; location de temps d'accès à des réseaux de télécommunication ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numérisées ; informations en matières d'informatique appliquée aux télécommunications, recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; location de matériel pour exploitation agricole ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ;
Services de santé ; services médicaux ; services vétérinaires, de soins d'hygiène, de beauté et de maquillage pour être humains ou pour animaux, assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; hospitalisation à domicile ; salons de beauté, salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier paysagistes ; conception d'aménagement paysager ; services de pharmacie, consultations et conseils en pharmacie, en esthétique, en maquillage, en soins de beauté ; services d'aromathérapie ; thalassothérapie ; services de manucure ; services d'un psychologue ; services de visagiste ; services de saunas ; solarium ; services de stations thermales ; physiothérapie. Massages ; services de bains Turcs ; informations et conseils dans les domaines des soins d'hygiène, de beauté et de maquillage pour être humains, de l'assistance médicale, de la chirurgie esthétique, des services hospitaliers, des maisons médicalisées, des maisons de convalescence ou de repos, de l'hospitalisation à domicile, du maintien à domicile de personnes malades, handicapées, agées, des services d'opticiens ; des consultations et conseils en pharmacie, en esthétique, en maquillage, en soins de beauté, des services d'aromathérapie, de la thalassothérapie, des services de manucure, des services de visagiste, de saunas, de solarium, de stations thermales, de la physiothérapie, des massages, des services de bains Turcs.